20 jeux de données trouvés

Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme Formats: SHP

Filtrer les resultats
  • Sites environnementaux du SRADDET

    La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour...
  • Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
  • Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
  • Périmètre de protection immédiat (PPI) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le...
  • Stations de traitement des eaux usées - France entière

    A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de...
  • Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
  • Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
  • Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la...
  • Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle...
  • Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant...
  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH

    Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les obstacles à l’écoulement...
  • Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...
  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
  • Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

    Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire...
  • Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...