8 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Formats: SHP

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  • Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau...

    Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue...
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  • Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-...
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  • Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...

    Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les...
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  • Zone favorable au développement de l'éolien

    Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...
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  • Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
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  • Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
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  • Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

    Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur...
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  • Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté

    Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne...
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