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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures... -
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son... -
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les... -
Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs...
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté. -
Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier) -
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré). -
Risque inondation par débordement de cours d'eau...
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le... -
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document... -
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-... -
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU -
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales...
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône... -
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur -
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et...
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015 -
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7... -
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés 2020
Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU_ZONE_PROGRESSIVE_L_070,...