49 jeux de données trouvés

Groupes: Occupation des sols

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  • DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies

    Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
  • DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT

    Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura décembre 2021

    Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 02/12/2021) Dernier changement : Changement de statut pour PLUi de Val d'Amour : approuvé le...
  • Projets de territoire sur le Jura

    Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de...
  • Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...