60 jeux de données trouvés

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  • Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
  • DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône

    Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les...
  • DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et...

    Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
  • DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée

    Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...
  • DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure

    Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...
  • DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...

    Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
  • DDT 70 - Isocotes du PPRI n° 20120003 Saône_Moyenne

    Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour...
  • DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés

    Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
  • DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies

    Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
  • DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT

    Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les...
  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura décembre 2021

    Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 02/12/2021) Dernier changement : Changement de statut pour PLUi de Val d'Amour : approuvé le...
  • Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de...
  • Projets de territoire sur le Jura

    Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de...
  • Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...