4 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

Filtrer les resultats

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13...

  • Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la...

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté...