Jeux de données

  • Scan 100

    Le produit SCAN 100® version 2.0 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999...

  • Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)

    Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans...

  • Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan

    Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souvent édifiés en barrage de...

  • Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-...

  • Chêne-Sec - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Chêne-Sec au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...

  • Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan

    Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces remarquables protégés et gérés...

  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté....

  • Falletans - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Falletans au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...

  • Sermange - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Sermange au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...

  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Fourrière

    Localisation de fourrières automobiles.

  • Maisons France Services de Côte d'Or

    Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.

  • Montbarrey - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Montbarrey au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...

  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

  • Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

  • Arinthod - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune d'Arinthod au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...