81 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région...

    Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur...
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  • Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

    Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur...
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  • Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

    Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de...
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  • Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

    Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentration du radon dans l’air...
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  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
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  • Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne

    Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service...
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  • Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle...
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  • Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
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  • Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...

    Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes...
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  • Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat...
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  • Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

    Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
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  • Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...

    Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi...
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  • Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté

    Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne...
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  • Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

    Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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  • Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

    Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de...
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  • Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie...

    Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes...
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  • Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

    Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et...
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  • Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de...
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  • Petites régions naturelles de Bourgogne

    Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université...
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  • Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en...

    Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de...
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Services géospatiaux OGC

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WMS (Web Map Service) Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.
WFS (Web Feature Service) Géométries et attributs de toutes les couches. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.