99 jeux de données trouvés

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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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  • Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite...
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  • Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
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  • Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
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  • Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions...

    Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de...
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  • Zone favorable au développement de l'éolien

    Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...
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  • Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

    Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours...
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  • Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...
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  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...

    Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

    Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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  • Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...
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  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...
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  • Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU...

    Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des...
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  • État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique...
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Services géospatiaux OGC

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WFS (Web Feature Service) Géométries et attributs de toutes les couches. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.