107 jeux de données trouvés

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  • Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle...
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  • Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté

    Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de...
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  • Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

    Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)
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  • Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles...

    Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi...
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  • Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

    Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public...
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  • Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté

    Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne...
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  • Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni...
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  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté....
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  • Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

    Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie...
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  • Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les...
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  • Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

    L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs...
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  • Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté

    Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs....
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  • Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

    Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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  • Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

    Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux RRP (réseau de...
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  • Sous-bassins administratifs DCE

    Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission...
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  • Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)

    Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du...
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  • Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

    Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de...
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  • Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

    Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).
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  • Etat eaux superficielles par sous-secteurs de la BD Carthage en région...

    Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le territoire régional :...
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Services géospatiaux OGC

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