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120 jeux de données trouvés

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• Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

  Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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• Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard

  Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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• Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

  Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le...
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• Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

  Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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• Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

  Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
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• Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite...
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• Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

  Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
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• Arrêt des grues cendrées migration BFC

  Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article...
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• Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

  Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
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• Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions...

  Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de...
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• Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

  Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
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• Zone favorable au développement de l'éolien

  Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...
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• Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

  Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours...
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• Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

  Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...
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• Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...

  Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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• Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

  Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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• Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

  Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...
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• Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

  Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...
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