Jeux de données

  • Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de...

  • Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne

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  • Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)

    Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.

  • Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La...

  • Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-...

  • Données TVB du SRADDET

    Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.

  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...

  • Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...

  • Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :
    • Classement au titre des monuments historiques :...

  • Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire

    Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)

  • Unité de Distribution d'eau potable (UDI) en Bourgogne-franche-Comté

    L’unité de distribution (UDI) correspond à un ensemble de canalisations de distribution de l’eau potable au sein duquel la qualité de l’eau délivrée est considérée comme...

  • Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques...

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.

  • Le hérisson à Thise

    Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur...

  • Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...

  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...

  • Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

    La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...

  • Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

    Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région...

  • Périmètre d'adhésion à l'EPAGE Sequana

    Emprise du territoire d'intervention de l'EPAGE Sequana dans le cadre de sa compétence GEMAPI.

  • Points d'eau incendie (PEI) du SDIS Côte d'Or

    Point d'eau incendies (Hydrants) du département de la Côte d'Or est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.

  • Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan

    Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qualité de son ciel nocturne...

  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

    Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...

  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...

    Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...

  • Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

    Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...

  • Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)

    Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Franche Comté. Cette donnée...

  • Départements du Parc naturel régional du Morvan

    Le Parc naturel régional du Morvan est localisé sur 4 départements de la Région Bourgogne Franche Comté: l'Yonne, la Nièvre, la Côte d'Or, la Saône et Loire La géométrie de ces...

  • Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...

    Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de...

  • Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel...

    Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)

  • Tempora

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  • Carrières en Bourgogne-Franche-Comté

    Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.

  • Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

    Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...

  • Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis...

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...

  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

    Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...

  • Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)

    Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre...

  • Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019

    Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux...

  • Maison France Services

    France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux services publics du quotidien...

  • Principaux établissements d'enseignement supérieur

    Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté.
  • SHP

  • Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté

    L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la...

  • Communes concernées par un aléa minier

    Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des études d'aléas réalisées par...

  • Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...

  • Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39

    Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.

  • Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU...

    Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des...

  • État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire...

  • État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire...

  • État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre...

  • État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23...

  • Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...

    Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins...

  • Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...

  • Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...

  • Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...