2 822 jeux de données trouvés

Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de...

Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR

Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR

Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...

La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours...

Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...

Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024

Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la...

Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de...

La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.

Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités...

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...

Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...

Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...

Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de...

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes...