2 677 jeux de données trouvés

Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...

Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés dans le département.

Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des...

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire...

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire...

État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre...

État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23...

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins...

Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...

Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...

Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...

Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...

L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet NaviForest qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service en ligne...

Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils...

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du...

Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles permettent de dresser un...

Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement...

Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Valeurs Parc respectent des...

Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétique

Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional d'Aménagement, de...