Jeux de données

  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels -...

    Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories...
  • Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la...

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...
  • Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longeault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

    Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Contrats de rivières en Côte-d'Or

    Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et...
  • Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

    Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
  • Stations de traitement des eaux usées - France entière

    A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de...
  • Périmètre du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne

    Périmètre par commune du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne (SDEY) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des...
  • Unités Cartographiques de Sol de Yonne

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
  • Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.

    Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...
  • Lavancia-Epercy - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Lavancia-Epercy au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo...
  • Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Emplacements des concessions

    Liste des emplacements des concessions des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...