Jeux de données

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon

  • Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de...

    Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées :...

  • Cimetières

    Liste des cimetières de la Ville de Nevers Chaque ayant-droit peut s'opposer à la publication des données en contactant le Délégué à la Protection des Données de la Ville de...

  • Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...

  • Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

    Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...

  • Lajoux - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Lajoux au format A0, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour les...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.

  • DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...

  • Taxenne - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de Taxenne au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...

  • Zones d'activités économiques - Périmètres en vigueur

    Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du...

  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...

  • Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les...

    Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au...

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté

    La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 :...

  • Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...

  • Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs...

    Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

  • Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

    Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

  • Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027

    Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires