Jeux de données

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Crimolois (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.
  • Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

    Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en...
  • Bassins de Vie en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2012)

    Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite...
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du CONEY

    Cartographie des champs d'inondation. Données décembre 2006. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
  • La Favière - Plan des rues de la commune

    Plan des rues de la commune de La Favière au format A1, réalisé à partir des tuiles vectorielles du Plan IGN pour le fond de plan et de la couche TRONCON_ROUTE de la BDTopo pour...
  • Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

    Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...
  • Forêts publiques [BD TOPO®] - République Isogeo

    Définition de l'IGN : Forêt gérée par une structure publique.
  • Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté

    Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Fond de plan Grand Belfort

    Fond de plan complet du Grand Belfort : axes, bâti, hydrogaphie, forêts
  • Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement »...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine en...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Brazey-en-Plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2008. Cette couche représente le...
  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...