-
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés
Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches... -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des... -
Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand-Dijon...
Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...) -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en...
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de... -
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des...
Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier. -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de... -
Enjeu ponctuel d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4