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Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans... -
Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or
Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4. -
Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation
COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 12 décembre 2012... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 -
Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
crues_ource_t100
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente... -
Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un... -
N_PERIMETRE_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le... -
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,... -
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...