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Périmètre de transports urbains dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Les renseignements des attributs de la couche sont à jour à la date du 01/01/2017, à l'exception des... -
Projets de territoire sur le Jura
Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de... -
Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données... -
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Jura
Couche réalisée le 02/09/2020 par Atelier SIG d'après les données SEREF (Xavier BERNIZET) Couche géographique réalisée d'après une extraction de SANDRE (code SANDRE,... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des... -
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura décembre 2021
Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 02/12/2021) Dernier changement : Changement de statut pour PLUi de Val d'Amour : approuvé le... -
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à...
Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC... -
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données...