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Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021... -
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
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