644 jeux de données trouvés

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  • sync-httpdescartes-devcete-mediterraneei23caedbdc-7d9d-4896-b522-61f5a7a4a09b

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  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type B...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Eolien terrestre en Côte-d'Or

    Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base...

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

    Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans...

  • Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...

  • Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON

  • Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...

  • Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or

    Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la...