644 jeux de données trouvés

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  • Zonage des aléas du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190008_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Genlis en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Genlis a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or

    A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage...
  • Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or

    "Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...
  • Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

    Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
  • Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

    Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la...
  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en...

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Arc-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...
  • Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7...
  • Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la...