644 jeux de données trouvés

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  • bati2025_eh_ource_t5

    Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en...

    Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
  • Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or

    Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or

    L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...